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Marques déposées par monsieur Emmanuel OLLIVIER
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Fort Royal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fort Royal
M. Emmanuel OLLIVIER

Numéro de dépôt :
4105728
Date de dépôt :
16/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2024
Fort Royal de Emmanuel OLLIVIER

Présentation de la marque Fort Royal

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2014 par monsieur Emmanuel OLLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fort Royal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est monsieur Emmanuel OLLIVIER domicilié(e) 6 rue Joseph Vernet - 84000 - AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel OLLIVIER domicilié(e) 6 rue Joseph Vernet - 84000 - AVIGNON - France.

La marque Fort Royal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fort Royal est expirée depuis le 16 juillet 2024.


M. Emmanuel OLLIVIER - 6 rue Joseph Vernet - 84000 - AVIGNON - France


M. Emmanuel OLLIVIER - 6 rue Joseph Vernet - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement sans modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.